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 Frais kilométriques TZR

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Cho

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MessageSujet: Frais kilométriques TZR   Mer 9 Sep 2009 - 13:14

Bonjour,
Je sais qu'en tant que TZR on doit nous rembourser les kms entre l'établissement de rattachement et l'établissement d'affectation.
Coup de chance : la distance est quasiment la même que celle entre chez moi et le collège où j'effectue mon remplacement...
Quelqu'un sait-il où il faut s'adresser, quels sont les papiers à remplir etc? scratch
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BettyBoop
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MessageSujet: Re: Frais kilométriques TZR   Mer 9 Sep 2009 - 16:11

Cas n°1 (je crois que c'est ton cas ?)
Tu es nommée pour l'année, avant le 1er septembre, dans 1 ou des établissements autre que ton collège de rattachement, ça s'appelle les frais de déplacement : je n'ai jamais été dans ce cas donc je ne peux rien t'en dire !! mais bien sûr tu y as droit => vois avec ta/tes secrétaire(s) de bahut.

Cas n°2
Tu es nommée pour l'année ou des bouts de semaines et mois, après le 1er septembre, dans 1 ou plusieurs établissements autre que ton collège de rattachement, ça s'appelle des ISSR (Indemnités de Sujétions Spéciales de Remplacement). Désolée si c'est long et que c'est pas ton cas, au moins ça pourra servir à d'autres !

> Comment ça se déclare : la/les secrétaires des établissements où tu vas exercer ont des formulaires exprès qu'il faut remplir. ça se présente comme ça :
Mlle Machin a pris ses fonctions au X septembre
pour une quotité de service de X heures / X jours travaillés
l'intéressé(e) a cessé ses fonctions / est toujours en fonction (pour les rempla courte et moyenne durée) à la date du "tel jour" (jour où est fait le papier)
le lieu de remplacement est situé à une distance de X km de l'établissement de rattachement.

> Ce document doit ensuite être envoyé au rectorat, à la DGE6, avec impérativement une copie de ton emploi du temps, pour justifier des jours où tu es venue (parce-que l'écrire sur le formulaire n'est pas suffisant).
Selon les habitudes de la secrétaire mais aussi le temps que tu vas rester dans un bahut, le formulaire ne sera pas rempli selon les mêmes délais et périodes.
Si tu es affectée à l'année, il sera rempli à raison d'environ 1 fois par trimestre, mais certaines secrétaires le remplisse tous les mois, ou entre chaque vacances, ... elles n'ont pas d'obligation de régularité, chacune choisi, reste qu'il ne faut pas qu'elles l'oublient !
Si tu es affectée pour des courtes périodes, même si elles sont renouvenables, il faut demander à ce que ce soit fait à la fin de chaque pv d'installation. Exemple l'an dernier j'ai été nommée du 11 sept au 5 janvier, donc formulaire d'issr demandé, puis (au même endroit!) du 5 janvier au 6 avril, idem, puis rebelote toujours au même endroit du 6 avril au 31 août. Je savais à chaque fois que le collègue que je remplaçais n'allait pas revenir (je le connaissais personnellement et il était très malade), mais j'ai quand même insisté pour que ça colle avec les différents pv qu'on m'avait fait signer.
Pourquoi ?? parce-que ça met des plombes à être payé bien sûr !!!!!! donc plus tu demandes "tôt" (dans la limite du possible vu ce que j'ai expliqué + haut et l'amabilité de certaines secrétaires...), plus tu as de chance de les avoir heu... disons... pendant l'été !! Mais qqfois ça arrive avec 2 ans de retard, surtout dans l'académie de Versailles, faut l'savoir !

Comment c'est calculé ? pas trop mal mais comme tu l'as signalé, rien n'est calculé depuis ton domicile mais uniquement depuis ton RAD (bahut de rattachement admin). C'est calculé sur la base 1 trajet (=1 aller) par jour entre ton RAD et ton affectation (on rentre pas à la maison! LOL) :
moins de 10km = 14.89 €
de 10 à 19km = 19.36 €
de 20 à 29km = 23.87 €
de 30 à 39 km = 28,03 €
de 40 à 49 km = 33,28 €
de 50 à 59 km = 38,59 €
de 60 à 80 km = 44,19 €
par tranche supplémentaire de 20 km = 6,60 €
Exemple, tu es affectée au bahut A où tu vas 3 fois par semaine, il est à 15km de ton RAD, donc 19.36 x 3 = 58€ pour 1 semaine de bahut A. En plus de ça tu vas au bahut B 2 fois par semaine, à 8km de ton RAD, donc 14.89 x 2 = 29.78€ pour 1 semaine au bahut B. On additionne les 2 montants, puis on multiplie par le nombre de semaine où tu vas y aller dans l'année (jours d'arrêt maladie enlevés).
Dans le cas d'une journée partagée entre les 2 bahuts, comme c'est trèèèès fréquent quand on est TZR, une seule distance est retenue, on ne cumule pas, et c'est la distance plus importante de la journée qui prime (aux dernières nouvelles...)
LE problème principal des issr, c'est que les rectorats ont de plus en plus tendance à considérer que le 4, 9 ou 12 septembre, c'est la rentrée !! et donc utilisent ce prétexte pour ne pas les verser, mais verser plutôt les frais de déplacement : c'est moins intéressant financièrement pour le tzr, mais sa situation est moins instable que celle de ceux qui bourlinguent toute l'année. Voilà la différence! @+
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